Dans la section "Mon entreprise", vous pouvez modifier les paramètres de TVA tels que les modes et les méthodes de décompte.
- Cliquez sur votre nom.
- Ensuite, cliquez sur "Mon entreprise".
- Naviguez vers l'onglet "IDE & TVA".
- L'option "J'ai un numéro de TVA " doit être activée.
- Vous pouvez ici sélectionner la TVA par défaut pour vos factures de vente et d'achat.
- Une fois les options sélectionnées, cliquez sur "Enregistrer les modifications".
- Pour modifier les modes et méthodes de décompte, cliquez sur "Paramètres TVA".
- Cliquez sur "Modifier" pour permettre des modifications.
- Pour ajouter une nouvelle période ou exercice fiscal, sélectionnez "Ajouter nouveau" dans le sélecteur de période fiscale. (il n'est possible d'ajouter que les périodes fiscales de l'année suivante.)
- Dans cette section, vous pouvez modifier le mode et la méthode de décompte au cas où il n'y aurait pas d'écritures comptables créées dans cette période fiscale.
Dans Sequence ERP, il n’est pas possible de modifier le mode ou la méthode de déduction de la TVA pour l’année en cours si des écritures ont déjà été générées.
C’est pour cette raison que, même en cliquant sur le bouton Modifier, le système ne permet pas de sélectionner un autre mode ou une autre méthode.
Pour pouvoir effectuer ce changement sur l’année en cours, il serait nécessaire de supprimer toutes les écritures comptables déjà générées.
5. Si vous sélectionnez la dette fiscale nette, vous devez indiquer le taux correspondant.
6. Finalisez et sauvegardez les modifications pour mettre en œuvre vos nouvelles configurations de TVA.
Pour modifier les dates de l'exercice comptable, voir l'article Comment changer la Configuration de l'exercice comptable ?